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1. Éditeur

Le site fraiswork.com est édité par Jérôme Geoffray — Entrepreneur Individuel (EI), exerçant sous le nom commercial ZGM Consulting.

SIREN : 521 484 121
SIRET : 521 484 121 00012
Adresse actuellement déclarée : 143 avenue Thiers, 69006 Lyon, France
E-mail : contact@fraiswork.com

2. Directeur de la publication

Jérôme Geoffray.

3. Hébergeur du site

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. FraisWork

FraisWork est une solution logicielle de gestion des frais professionnels éditée par Jérôme Geoffray EI / ZGM Consulting. L’accès au service est soumis aux CGU et sa souscription aux CGV applicables.

5. Propriété intellectuelle

Le site, la solution FraisWork, les interfaces, textes, éléments graphiques, logos, documentations, logiciels et autres contenus protégés restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou exploitation substantielle non autorisée est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

6. Données personnelles

Les traitements de données sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les traitements réalisés pour le compte d’un Client sont également encadrés par le DPA FraisWork.

7. Cookies et traceurs

Le site vise à utiliser uniquement les mécanismes strictement nécessaires à son fonctionnement. Si des traceurs soumis au consentement sont ajoutés ultérieurement, un dispositif approprié sera mis en place.

8. Disponibilité et liens tiers

ZGM Consulting s’efforce d’assurer l’accessibilité du site. Des interruptions peuvent intervenir pour maintenance ou incident. Le site peut comporter des liens vers des services tiers dont ZGM Consulting ne contrôle pas le contenu.

9. Contacts